Patrice Beaujard

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Patrice BEAUJARD
président honoraire du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sur la liste des magistrats honoraires prévue à l'article L. 222-2-1 du code de justice administrative
date_debut="2024-02-01"
JORFTEXT000048519907(source JORF)
inscription
07 Décembre 202307/12/2023
De: Patrice BEAUJARD
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2024-02-01"
a_sa_demande
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
JORFTEXT000048198120(source JORF)
admission
13 Octobre 202313/10/2023
De: Beaujard (Patrice)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président au tribunal administratif de Dijon
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Versailles
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
date_debut="2015-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000030681814(source JORF)
nomination
07 Juin 201507/06/2015
De: Beaujard (Patrice)
Objet:
sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres, de président de section au tribunal administratif de Paris ou de premier vice-président d'un tribunal administratif comportant au moins huit chambres
Groupe:
Président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres, de président de section au tribunal administratif de Paris ou de premier vice-président d'un tribunal administratif comportant au moins huit chambres
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="administratif comportant au moins huit chambres"
JORFTEXT000030322782(source JORF)
inscription
08 Mars 201508/03/2015
De: Beaujard (Patrice)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président au tribunal administratif de Dijon
Objet:
par intérim, des fonctions de président du tribunal administratif de Dijon
Remplace:M. Cau (Christian)
Groupe:
Tribunal administratif de Dijon
date_debut="2013-05-01"
date_fin="2013-06-30"
tribunal
tribunal_administratif="Dijon"
JORFTEXT000027287272(source JORF)
charge
09 Avril 201309/04/2013
De: Beaujard (Patrice)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Dijon
Objet:
par intérim, des fonctions de président du tribunal administratif de Dijon
Remplace:M. Quencez (Etienne)
Groupe:
Tribunal administratif de Dijon
date_debut="2011-03-01"
tribunal
tribunal_administratif="Dijon"
JORFTEXT000023661770(source JORF)
charge
05 Mars 201105/03/2011
De: Beaujard (Patrice)
vice-président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Objet:
vice-président du tribunal administratif de Dijon
Groupe:
Tribunal administratif de Dijon
date_debut="2009-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Dijon"
JORFTEXT000020635809(source JORF)
mutation
20 Mai 200920/05/2009
De: Patrice Beaujard
premier conseiller au tribunal administratif de Dijon
Objet:
président titulaire de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des pédicures-podologues de la région Bourgogne
Groupe:
Chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des pédicures-podologues de la région Bourgogne
president
JORFTEXT000000274633(source JORF)
nomination
18 Août 200718/08/2007
De: Patrice Beaujard
premier conseiller au tribunal administratif de Dijon
Objet:
président suppléant de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des médecins de la région Bourgogne
Groupe:
Chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des médecins de la région Bourgogne
suppleant
president
JORFTEXT000000467961(source JORF)
nomination
30 Juin 200730/06/2007
De: Beaujard (Patrice)
premier conseiller au tribunal administratif de Dijon
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
date_debut="2007-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
president
JORFTEXT000000469408(source JORF)
nomination
27 Juin 200727/06/2007
De: Patrice Beaujard
premier conseiller au tribunal administratif de Dijon
Objet:
président titulaire de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Bourgogne
Groupe:
Chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Bourgogne
president
JORFTEXT000000278399(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Beaujard (Patrice)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2007, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2007, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2007, établi"
JORFTEXT000000824552(source JORF)
inscription
08 Avril 200708/04/2007
De: Beaujard (Patrice)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
au tribunal administratif de Dijon
Groupe:
Tribunal administratif de Dijon
tribunal
tribunal_administratif="Dijon"
JORFTEXT000000437940(source JORF)
mutation
17 Juin 200417/06/2004
De: Beaujard (Patrice)
premier conseiller au tribunal administratif de Dijon
Objet:
à la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
Cour administrative d'appel de Lyon
cour_administrative_appel="Lyon"
JORFTEXT000000590598(source JORF)
mutation
14 Juillet 200114/07/2001
De: Patrice Beaujard
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000196071(source JORF)
promotion
24 Septembre 199624/09/1996
De: Beaujard (Patrice)
conseiller de 2e classe au tribunal administratif de Marseille
Objet:
au tribunal administratif de Dijon
Groupe:
Tribunal administratif de Dijon
tribunal
tribunal_administratif="Dijon"
JORFTEXT000000536820(source JORF)
affectation
25 Juin 199125/06/1991
De: Beaujard (Patrice)
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après désignés
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000160205(source JORF)
affectation
11 Novembre 199011/11/1990
De: Patrice Beaujard
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1990-07-01"
JORFTEXT000000167274(source JORF)
nomination
11 Juillet 199011/07/1990
De: Beaujard (Patrice)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement de conseillers de tribunal administratif de deuxième classe (session de 1990)
Groupe:
Concours de recrutement de conseillers de tribunal administratif de deuxième classe
tribunal
tribunal_administratif="deuxième classe"
JORFTEXT000000715443(source JORF)
admission
09 Juin 199009/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.